DROIT MORAL
L’association Lucien de Maleville exerce conjointement avec les ayants-droits de l’artiste, le droit moral sur l’œuvre de Lucien de Maleville, aux termes du mandat qui lui a été confié par eux, entré en vigueur le 14 avril 2017. Il s’agit expressément de l’exercice du droit relatif au « respect dû à l’œuvre, le droit au respect de la qualité de l’auteur, et de son nom, ainsi que le droit de divulgation ».
DROITS DE REPRODUCTION, DE REPRESENTATION ET D’ADAPTATION
La Succession de Lucien de Maleville détient le droit exclusif de concéder aux tiers un droit d’exploitation sur les œuvres de l’artiste et ce compris le droit de reproduction et/ou de représentation au sens des dispositions du Livre III du Code de la propriété intellectuelle, ainsi que sur les droits de la personnalité de l’artiste et les marques.
La Succession de Lucien de Maleville a confié un mandat exclusif de gestion des droits de propriété intellectuelle de l’artiste à l’association Lucien de Maleville pour la France et le reste du monde. Ainsi, toute demande d’exploitation relative aux œuvres de l’artiste doit être transmise directement à l’association Lucien de Maleville pour accord préalable écrit à l’email : asso@luciendemaleville.org. Tout usage non autorisé est constitutif d’un délit de contrefaçon.
L’Association Lucien de Maleville gère tous les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur son site internet, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site www.luciendemaleville.org, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Lucien de Maleville, propriétaire du site à l’email : asso@luciendemaleville.org . A défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
AUTORISATION DE REPRODUCTION
- Adresser un courriel de demande d’autorisation de reproduction à asso@luciendemaleville.org
- Envoyer la maquette du document (format pdf comprenant images et textes) ainsi que la (les) page(s) mentionnant les copyrights et obtenir la validation auprès de l’association Lucien de Maleville
- Réceptionner les fichiers HD puis les détruire après l’usage pour lequel vous avez obtenu ces autorisations.
ENGAGEMENTS À RESPECTER
Tout acte de reproduction d’œuvres de Lucien de Maleville devra faire l’objet d’une demande écrite préalable. Les modalités de reproduction de l’œuvre seront formalisées par écrit étant entendu que celle-ci contiendra, a minima, les engagements ci-après :
- L’œuvre reproduite ne pourra en aucun cas être coupée ni recadrée sauf après obtention d’une autorisation préalable et de la mention (détail) dans la notice de l’œuvre.
- L’œuvre devra être reproduite dans sa chromie d’origine.
- Tout acte de reproduction devra être accompagné, à proximité ou dans une table détaillée, des illustrations reproduites, de la Légende et Mention de Copyright ci-après.
Légende : Lucien de Maleville, Titre de l’œuvre, date, technique, dimensions en cm, lieu de conservation
Copyright : ©Association Lucien de Maleville
Le présent site est édité par l’Association Lucien de Maleville, dont le siège social est rue Pontcarral 24250 Domme.
La directrice de la publication du site est Olivia de Maleville, en qualité de Responsable du catalogue raisonné, des Archives et du site web.