Droits sur le catalogue raisonné en ligne et sur l’inventaire du fonds d’atelier en ligne
Par convention en date du 17 avril 2017, les ayants-droits de l’artiste-peintre Lucien de Maleville (1881-1964) ont confié à l’association Lucien de Maleville, personne morale, et de façon illimitée :
• la gestion du Fonds d’atelier de Lucien de MALEVILLE,
• la gestion des droits de propriété intellectuelle attachés à l’œuvre peinte et écrite de Lucien de MALEVILLE, à savoir les droits de reproduction, de représentation, d’adaptation et l’exercice du droit moral (droit au respect du nom et de l’œuvre, droit de divulgation), et ce, notamment au travers de l’organisation d’expositions de ses œuvres, de l’édition de catalogues, plaquettes, etc., d’un site Web, ou de la production d’œuvres audiovisuelles (documentaires).
Toute utilisation des droits susmentionnés et des droits voisins est soumise à autorisation préalable de l’Association Lucien de Maleville à contacter à asso@luciendemaleville.org
En rendant consultable en ligne sur son site internet son fonds iconographique du catalogue raisonné de l’artiste et de l’inventaire du fonds d’atelier qu’elle a établis, l’association Lucien de Maleville, ne décharge pas l’utilisateur qui reste responsable de sa propre utilisation et de ses obligations vis-à-vis des droits protégés.
AVERTISSEMENT : La présente déclaration vise à aider le public à comprendre les modalités d’utilisation de ce catalogue raisonné.
